assurance des sorties

Bonjour à tous,

Suite à une discussion avec Jean-Pierre (Croco60-32), sur les assurances organisateur pour couvrir nos sorties, j'ouvre ce sujet.

J'aimerai votre avis sur le fait d'organiser avec assurance ou pas, sachant qu'à mon avis la création d'une association type 1901 est obligatoire si on souhaite prendre une telle assurance.

Un club, vous le savez, j'en ai déjà fondé un par le passé dans ce but, c'est lourd et je n'ai pas forcément envie de m'y remettre, mais si c'est la seule façon de tranquilliser les organisateurs et de voir fleurir les sorties, je veux bien tenter à nouveau expérience ou aider celui ou ceux qui le souhaiteraient à le créer.

Il faut savoir qu'à l'époque il était obligatoire de déclarer en préfecture les sorties et donc de justifier d'une RC organisateur, cette déclaration n'est aujourd'hui plus nécessaire.

Cette RC n'a qu'un seul but, couvrir l'organisateur en cas d'accident et d'un dépôt de plainte d'un tiers, participant ou pas, contre l'organisateur.

Tout autre accident sans plainte est un accident de la circulation couvert par l'assurance véhicule de chacun.

Cette RC ne peut en aucun cas remplacer ou palier à un défaut d'assurance d'un participant.

Je pense pour ma part continuer à organiser mes sorties sans cette RC, sauf si après discussion avec vous tous il s’avérait que ce soit un vrai besoin partagé.

Ce qu'il ne faut surtout pas faire en tant qu'organisateur hors RC:

-Encaisser des réservations d’hôtel et payer ensuite avec son compte.

-Idem pour les restos, même si on fait choisir des menus en amont, chacun paye son addition.

Dans le cas contraire on devient automatiquement "organisateur" comme un tour opérator et non participant à une réunion entre potes.

Voilà, j'attends vos avis.

Richard

J’ai aussi pris pas mal de renseignements y compris chez des avocats ( client et assureur) comme tu le dit, à partir du moment où chacun fait sa propre resa hôtel ect et que l’addition du resto par exemple est payé individuellement on ne peu rien reprocher au dit -organisateur - cette rc sert juste à payer par exemple tu indique un endroit pour que les participants ce stationnent ,il y a un petit pont en bois qui casse au passage d’un véhicule ( la rc intervient) mais en aucun cas en cas d’accident ou c’est l’assurance individuelle de chacun qui intervient.

Par contre si par exemple tu réserve un resto, que tu payent la totalité pour le groupe, et par exemple un participant à trop bu, on peu te reprocher de ne pas avoir interdit l’alcool.....

Pour moi ce n’est pas nécessaire mais si cela rassure certain membres , je cotiserai avec plaisir !

On ne devient organisateur que si on gère les payements ce qui peu être éviter facilement.

Personnellement je partage la deuxième partie du post de Richard.
Initier la sortie, s'assurer de la disponibilité des hôtels, restaurants et autres, c'est déjà beaucoup de boulot....
Après chacun gère ses propres réservations et règlements, ça responsabilise un minimum et évite les emmer... pour celui qui a déjà donné de son temps pour la communauté

Robinwood a écrit:

Personnellement je partage la deuxième partie du post de Richard.
Initier la sortie, s'assurer de la disponibilité des hôtels, restaurants et autres, c'est déjà beaucoup de boulot....
Après chacun gère ses propres réservations et règlements, ça responsabilise un minimum et évite les emmer... pour celui qui a déjà donné de son temps pour la communauté

+1, de toute façon, chacun est déjà assuré voir surassuré (toutes nos autos sont assurées tout risques pour 99.9 pour cent d'entre elles et tous le monde a également une responsabilité civile) donc en cas de pépin quel qu'il soit même avec un tiers qui ne fait pas parti de la sortie il ne devrait pas avoir de problèmes. Par contre, bien avertir tous les participants de la sortie que chacun est responsable de ses actes comme lors d'une sortie individuelle.
A voté !!!
Bonne soirée à tous.

Dernière réflexion, je n'ai pas l'historique du nombre de participants aux sorties que vous avez organisé précédemment, mais personnellement il m'arrive d'organiser des sorties motos avec une bande d'amis et ce sujet n'a jamais été d'actualité.
J'ai pré réservé l'hôtel et les restaurants, chacun verse ses propres acomptes à l'hôtel et règle ses propres dépenses individuellement où par couple.
Pour le sujet assurance je ne vois pas en quoi je serai responsable des comportements individuels, mais peut-être que je me trompe.....

Pas de volonté particulière de voir émerger une asso prenant en compte les sorties éventuelles.
Je partirais plutôt sur des sorties entre potes.
Mais, comment se défendre légalement d’être un organisateur si, par exemple, on lance le premier post pour la sortie, avec appel à candidature, publication des dates, estimation d’un budget, etc...?
J’avais également pensé à la signature d’une décharge de responsabilité, mais c’est reconnaître implicitement qu’on fait partie du groupe de la sortie...

Une RC organisateur n’intervient jamais dans un incident  sur route et c’est ce qui inquiète le’ plus les gens.

Pour être responsable il faut une faute.Apres pour ceux qui sont inquiet ça peu ce prendre en individuel pour 2/300€ qu’il suffit de partager chez les participants.

Bonjour à tous,
Sujet intéressant, qui effectivement mérite de se questionner.
J'ai organisé pas mal de sorties sur l'autre forum, en mode "sorties club" (avec l'assurance RC souscrite par l'association).
Je m'étais posé pas mal de questions à l'époque, interrogé les administrateurs sur cette RC, interrogé plusieurs assureurs, et je n'avais pas franchement eu toutes les réponses à mes questions...

Il semble que même avec une RC associative, les réservations d'hôtels ne sont pas couvertes : il faut une assurance voyagiste.

Bref, le mieux est d'opérer comme évoqué plus haut : chacun réserve ses hôtels et règle sa part au resto. Aucun paiement de groupe ne doit être fait par une seule personne.

Cependant, la question d'Oliveblaye est pertinente : du point de vue juridique, même si aucun paiement collectif n'aurait été réalisé pour le compte d'un groupe, il n'en demeure pas moins qu'en cas de mise en cause lors d'un sinistre et d'une action en justice, l'organisateur de la balade pourrait être responsable par nature. Rien que la production d'un mail proposant une sortie de groupe, une réservation de restaurant, pourrait constituer une preuve d'organisation.
Une personne physique ne peut souscrire une RC. De l'autre côté, créer une association rien que pour souscrire une RC, deviendrait vite chronophage et générerait des cotisations et autres tracas. Pas fan...
Si quelqu'un connait un avocat fiable, le mieux serait de poser la question (mais est-ce que la réponse serait gage de protection et de certitude de ne pas être poursuivi par un juge...).
Bref, pas simple....

Il serait intéressant d’avoir l’avis de Elbarbou, il organise de façon régulière et structurée.
Cédric si tu passes par ici…

Le sujet m’intéresse et je suis assez d’accord avec Oliveblaye.
N’y a-t-il que le transfert d’argent qui vous fait prendre le rôle et la responsabilité d’organisateur?
Implicitement, on pourrait se dire que l’organisateur, …c’est celui qui organise, avec ou sans transfert d’argent (surtout si c’est prix coûtant, sans prise de commission ou autre frais)

L’abandon de recours, la décharge de responsabilité, juridiquement, ça ne doit pas valoir grand chose.

Le simple fait de proposer une sortie sur un forum donne le statut d’organisateur.
C’est ce qui m’avait amené à créer F6C pour l’histoire de l’assurance suite à un épisode en sortie où la famille d’un participant qui s’était planté tout seul menaçait de porter plainte contre l’organisateur.
À ce moment là les déclarations étaient obligatoires et nos sorties débordaient du cadre légal par la non déclaration en préfecture.
Cette déclaration n’est plus obligatoire aujourd’hui, il n’en demeure pas moins qu’en cas de gros pépin, on cherchera toujours un responsable à qui présenter la note.
Dans ce cas il est facile de tracer qui est l’organisateur.
Après je n’ai connu que ce cas lors des innombrables sorties que j’ai organisées ou auxquelles j’ai participé, ou aurait été la plainte? Sans doute pas plus loin qu’une perte de contrôle imputable au conducteur, après tout il est seul derrière son volant et personne n’a d’influence sur sa maîtrise.
Le fait est que ça rassurait les organisateurs cette RC et les sorties pouvaient continuer.
Il est déjà très prenant d’organiser une sortie, si en plus un risque apparaît on a vite fait de ne plus voir d’organisation.
J’ignore si sur BC911 il s’en organise autant qu’avant, mais je vois que chez nous peu nombreux sont ceux qui s’y lancent.

Hello
Toutes ces questions je me les suis posées et j'ai pris les décisions suivantes
1. J'ai créé une association loi 1901.
2. J'ai contracté une assurance RC pour couvrir l'association
3. J'ai un compte bancaire spécifique pour l'association.  Tous les participants payent sur ce compte avant la sortie. Et je paie pour l'intégralité du groupe.
4. Chaque membre de l'association signe annuellement une décharge de responsabilité pour dédouaner l'association et les organisateurs.

C'est ceinture et bretelles, mais c'est carré

Merci de ta réponse Cédric.
C’est identique à ce qui était (et est sans doute toujours) pratiqué sur F6C.

Pour info la RC coûte environ 200e l'an et les frais bancaires 140.
Ça permet de fixer la cotiz mini en fonction du nombre d'adhérents

Bonjour Cédric

Merci pour toutes ces informations.
Vu que tu as créé une association et qu'il y a une cotisation c'est que tu as fait un club automobile ?

T'es sorties sont avec un programme et se déroulent sur plusieurs jours et sont publiés donc c'est là qu'il faut une sécurité assurance ?
Si tu as des personnes qui voient l'annonce de la sortie, ils s'inscrivent en prenant la cotisation ?

Je prends mon cas maintenant, on est un petit groupe d'amis Porschiste (2 à 6 voitures maxi) et le weekend on fait une balade, balade restaurant.
En cas de problème, un accident, est ce que la personne peut attaquer l'organisateur de la sortie ? Enfin celui qui a lancé l'idée de la sortie ?

Driver50 a écrit:

Je prends mon cas maintenant, on est un petit groupe d'amis Porschiste (2 à 6 voitures maxi) et le weekend on fait une balade, balade restaurant.
En cas de problème, un accident, est ce que la personne peut attaquer l'organisateur de la sortie ? Enfin celui qui a lancé l'idée de la sortie ?

Oui, dès lors qu'une personne propose un évènement quel qu'il soit, même par exemple un mariage (sauf s'il est confié à 100% à un professionnel qui doit avoir une RC pro), à le statut d'organisateur dans les faits. Ce qui veut dire qu'en cas de dommage provoqué par un participant à un tiers ou à un autre participant, l'organisateur peut être défini comme responsable au titre de sa responsabilité civile.
Par ailleurs, faire signer une décharge de responsabilité ne vaut rien légalement.

Et bien c'est la joie,... si celui qui propose n'importe quelle sortie entre pote est responsable...que ce soit à pied, à cheval, en voiture, on est mal...

Partez du principe que si un incident survient et est suivi d’une plainte contre l’organisateur, une action en justice sera menée, à cette dernière alors de déterminer suites et sanctions.
En l’absence d’association, c’est la personne physique (organisateur) qui sera sur la sellette.
En ce qui concerne la RC, bien lire les termes et exclusions, en fonction de la faute et de ses conséquences, l’assurance essayera de se dédouaner.

Richard a écrit:

J’ignore si sur BC911 il s’en organise autant qu’avant, mais je vois que chez nous peu nombreux sont ceux qui s’y lancent.

Par rapport au nombre de membre on est plutôt pas mal je trouve. La qualité plutôt que la quantité !

Sinon, sur BC911, pas sûr que le convivial président ad interim de F6C arrive à attirer les foules autrement que pour installer ses cameras de recul

Richard a écrit:

Partez du principe que si un incident survient et est suivi d’une plainte contre l’organisateur, une action en justice sera menée, à cette dernière alors de déterminer suites et sanctions.
En l’absence d’association, c’est la personne physique (organisateur) qui sera sur la sellette.
En ce qui concerne la RC, bien lire les termes et exclusions, en fonction de la faute et de ses conséquences, l’assurance essayera de se dédouaner.

Comme tu dis, c'est quand même toujours le conducteur qui est derrière le volant

igguk a écrit:

Richard a écrit:

J’ignore si sur BC911 il s’en organise autant qu’avant, mais je vois que chez nous peu nombreux sont ceux qui s’y lancent.

Par rapport au nombre de membre on est plutôt pas mal je trouve. La qualité plutôt que la quantité !

Sinon, sur BC911, pas sûr que le convivial président ad interim de F6C arrive à attirer les foules autrement que pour installer ses cameras de recul  

C’est un autre sujet et nous ne sommes pas ici pour juger ce qui se passe ailleurs.

Richard a écrit:

igguk a écrit:

Richard a écrit:

J’ignore si sur BC911 il s’en organise autant qu’avant, mais je vois que chez nous peu nombreux sont ceux qui s’y lancent.

Par rapport au nombre de membre on est plutôt pas mal je trouve. La qualité plutôt que la quantité !

Sinon, sur BC911, pas sûr que le convivial président ad interim de F6C arrive à attirer les foules autrement que pour installer ses cameras de recul  

C’est un autre sujet et nous ne sommes pas ici pour juger ce qui se passe ailleurs.

oui tu peux supprimer, c'était plus fort que moi